Guide relatif à l'analyse socio- économique ... - ECHA - Europa

ANALYSE SOCIO-ÉCONOMIQUE – AUTORISATION
2.1 Étape 2.1: organisation du travail y compris plan de travail, plan de consultation et
réunions de lancement
L’ASE nécessite une expertise dans divers domaines: technologie (utilisation de la substance et
solutions de remplacement possibles), évaluation de la sécurité et des impacts, exploitation (par
exemple coûts de production), marchés (par exemple sur demande ou en concurrence), économie
(par exemple analyse coûts-avantages). Cette expertise sera largement disponible en interne ou dans
la chaîne d’approvisionnement. Le recours à des experts de l’extérieur dépendra de la complexité de
l’ASE. L’élaboration d’un plan de travail basé sur les stades et étapes formulés dans le présent
guide facilitera l’identification des besoins à cet égard.
Parmi les principaux éléments qui peuvent intervenir dans l’organisation du travail relatif à l’ASE
figurent:
• l’identification de l’expertise interne (compétences);
• l’identification de contacts utiles, qu’il s’agisse d’individus ou d’organisations de la chaîne
d’approvisionnement;
• la prise de contacts et la définition de leur participation avec chaque personne clé;
• l’organisation d’une réunion ou d’un briefing de lancement;
• l’élaboration d’un plan de travail basé sur les stades et étapes formulés dans le présent guide;
• l’élaboration d’un plan de consultation; et
• l’examen de la nécessité d’un soutien externe (par exemple en raison d’un manque de
compétences ou de ressources).
EXPÉRIENCE ACQUISE DANS LE CADRE D’UNE ÉTUDE DE CAS
Les auteurs d’une étude de cas d’ASE réalisée dans le cadre de la préparation du présent guide ont
tiré les conclusions suivantes:
1) La coordination du travail est l’un des aspects les plus difficiles de la préparation d’une ASE.
Le chef de projet doit bien maîtriser le processus d’autorisation, la préparation d’une demande
d’autorisation et les domaines d’expertise couverts par l’ASE;
2) Il est important d’établir une équipe multidisciplinaire à un stade précoce et d’organiser des
séances de brainstorming ou de lancement internes pour que tous les participants sachent bien
quelle est la portée de l’étude et aient la même perception de la tâche à accomplir.
L’annexe A contient des informations complémentaires sur la manière de préparer un plan de
consultation.
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