PELOUZE, l'éclairage au gaz. 1839 - Ultimheat

— 268 —Règlements d'administration, Instructions, Circulaires, etc,; Actesde l'autorité en général qu'il peut importer aux exploitants et auxspéculateurs en combustibles minéraux de connaître.I.PROGRAMME relatif * la description des gites de combustibleexistant dans le royaume.1° L'ingénieur des mines de chaque département rédigera pour chaquegîte de combustibles, exploité ou non exploité, une description destinéeà en donner une connaissance suffisamment complète sous les rapportsgéologique et industriel.Sous le rapport géologique, en indiquant le terrain qui le renferme, lesroches qui l'accompagnent et les autres circonstances principales de songisement.Sous le rapport industriel, en faisant connaître sa richesse, la quantitédes produits qu'on en extrait et en donnant, autant que possible, un précisdes travaux anciens et récents qui y ont été pratiqués, des bénéficesqu'on en a obtenus, des espérances plus ou moins probables qu'on peutavoir sur la durée de son exploitation.2° Pour mieux faire comprendre la position du gîte et de son gisement,il sera, en général, nécessaire de joindie à la description un plan et deuxcoupes au moins ou croquis. En outre, pour les mines dont les travauxsouterrains sont assez nombreux, il conviendra d'annexer à cette descriptionune copie des plans et coupes qui pourraient exister , des travauxsouterrains.Toutefois, la copie de ces plans pouvant exiger beaucoup detemps, elle ne sera obligatoire, que sur la demande formelle du directeurdes ponts-et-chaussées et des mines.3° Le travail descriptif dont il s'agit, devra être exécuté en trois années.A la fin de chaque année, l'ingénieur adressera au directeur général, parl'intermédiaire de l'ingénieur en chef, la partie du travail dont il se seraoccupé, de manière qu'à la fin des trois années l'ensemble des descriptionssoit achevé et envoyé.4° Lorsque l'ingénieur aura à décrire des exploitations sur lesquellesil existerait des mémoires imprimés ou des rapports administratifs , oudes renseignements développés, déjà insérés dans ces dernières annéessur les états d'exploitation ou sur les tableaux statistiques, il fera de cesdocuments, les extraits nécessaires pour son travail, en indiquant lasource de ces extraits, et complétera au besoin les descriptions, de manièreà ce qu'elles donnent toujours une connaissance suffisante dechaque exploitation sous les rapports mentionnés à l'article ci-dessus.5° Les dispositions des gîtes de substances combustibles seront toujonrsséparées les unes des autres sur des feuilles ou cahiers distincts fà l'exception du cas où il s'agirait de minières d'une même commune ou