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PELOUZE, l'éclairage au gaz. 1839 - Ultimheat

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-, 273 —Ce chiffre de 1,500 kilog. pourra en conséquence servir, jusqu'à nouvelordre, de multiplicateur pour calculer les quantités de houilles importées,et opérer la perception du droit.Il est du reste entendu, 1° que ce mode de vérification ne sera appliquéqu'<strong>au</strong>x chargements entiers, conformément à ce qui avait été prescritpar la loi précitée du 1 er août 1829, et que tout navire qui n'<strong>au</strong>rait passon plein ou qui serait chargé en partie de marchandises <strong>au</strong>tres que lahouille, continuera à être vérifié par la pesée ;2» Que le commerce et la douane conserveront respectivement la facultéde faire procéder à la pesée effective, toutes les fois que la forme particulièredes navires paraîtra devoir produire des résultats qui s'écarteraienttrop, soit en plus, soit en moins, de la moyenne de 1, 500 kilogr.par tonne<strong>au</strong>.Ces prescriptions ne sont applicables qu'à la frontière maritime ; iln'

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