Dossier Tram - partie 1 - Annemasse agglo

Tramway d’Annemasse AggloEvolution de l'indice ATMO du bassin genevois françaisLes données de ces stations indiquent des teneurs en polluants bien inférieures en moyenne aux objectifsréglementaires, témoignant en général d’un air de qualité assez bonne.Enjeux liés à la qualité de l'airLa qualité de l'air est globalement bonne sur le territoire étudié. D'une manière générale, les valeurs despolluants de l’air restent en deçà des seuils limites, même si des pics de pollution peuvent apparaîtreoccasionnellement.10.2.2. Pollution localeSource : Rapport d'activités 2007 – Air'APS, 2008Les stations de mesures de la qualité de l'air les plus représentatives de la zone d'étude sont celled’Annemasse et de Gaillard.Les résultats issus de ces stations de mesures sont présentés ci-dessous et comparés aux objectifs dequalité à respecter selon les réglementations européennes et françaises (article R.122-1 du Code del'Environnement).O 3(Ozone)Stations / Année 2005 2006 2007 2008 2009Annemasse 50 51 43 43 49Gaillard 52 52 45 44 50Objectif de qualité 120Annemasse 25 26 26 24 2511. PATRIMOINE, PAYSAGE, TOURISME ET LOISIRS11.1. Patrimoine11.1.1. ArchéologieSelon l'article L.510-1 du Code du Patrimoine : « Constituent des éléments du patrimoine archéologiquetous les vestiges et autres traces de l'existence de l'humanité, dont la sauvegarde et l'étude, notammentpar des fouilles ou des découvertes, permettent de retracer le développement de l'histoire de l'humanitéet de sa relation avec l'environnement naturel ».D'une manière générale, l'implantation humaine historique d'Annemasse, dont le centre urbain, traduitune forte sensibilité archéologique en raison des nombreuses entités qui y sont déjà référencées. Desindices d'occupation humaine datant de différentes périodes sont régulièrement mis à jour et témoignentdes activités passées.A ce titre, le site d’étude s’inscrit à l’écart des deux zones de saisine archéologique localisées au sein ducentre urbain de la ville d'Annemasse (arrêté n°03-270 du 18 juillet 2003).Néanmoins, des sites à ce jour inconnus sont susceptibles d'exister.NO 2 (Dioxyde d'azote)Gaillard 24 25 25 25 24Objectif de qualité 40PM10 (Particules ensuspension)NO (Monoxyded'azote)Annemasse 17 19 16 16 -Gaillard 25 26 24 24 27Objectif de qualité 30Annemasse 8 11 9 10 10Gaillard 9 11 13 13 11Objectif de qualité 40INGEROP – UGUET & APS – FOLIA – CITEC & TRANSITECDossier - Dossier d'enquête publique du tramway d’Annemasse Agglo2136_MOE_G200_TTZ_MCO_DOS_00507_G E4 - Page 41 / 46