Dossier Tram - partie 1 - Annemasse agglo

Tramway d’Annemasse AggloD. Déchets de chantier Impacts temporairesLes travaux d'aménagement occasionneront la production de déchets de chantier et de débris divers(gravats,…) et seront à l’origine de la production de déchets spéciaux (résidus de soudures, câblages,huiles, etc.) et de déchets industriels banals (plastiques, métaux, bois…).Les déchets de chantier peuvent engendrer des pollutions des sols et des eaux, un risque sanitaire… s’ilsne sont pas correctement gérés et éliminés.E. Sécurité du chantier Impacts temporairesLes sources et les impacts potentiels d'un chantier sur la sécurité sont multiples et dépendent de la naturedes travaux, des moyens techniques, de l'environnement… pouvant affecter aussi bien les personnels dechantier, que les riverains et les usagers proches.Les conditions d'intervention du personnel de chantier seront conformes à la réglementation en vigueur,notamment vis-à-vis de conditions de travail et de sécurité. MesuresLes principales mesures de gestion des déchets concernent :- la mise en œuvre de dispositifs de tri et de collecte sélective des déchets (conteneurs,poubelles,…) répartis sur le chantier,- le nettoyage permanent du chantier et de ses abords,- l'élimination des déchets par une filière adaptée, selon leur nature (Schéma d'Elimination desDéchets),- la réduction de la mise en décharge associée à un effort de valorisation et de recyclage desdéchets,Les règles de propreté du chantier seront définies par le maître d’ouvrage, dans les pièces contractuellesdes marchés de travaux.L’entreprise sera notamment tenue d’établir un SOSED (Schéma d’Organisation et de Suivi de l’Eliminationdes Déchets). Des audits réguliers auront pour objectif de vérifier la bonne application de ce document.Gestion des déchetsConformément à la législation et aux guides techniques existants, dont le Schéma Départemental de Gestion des Déchets, lesdéchets générés lors des travaux seront collectés puis éliminés par le biais de filières adaptées et agréées privilégiant lerecyclage.Afin d’éviter une mauvaise gestion et élimination des déchets de chantier, mais également l’éparpillement ou l’enfouissementde ces déchets, les entreprises respecteront les mesures environnementales suivantes : le nettoyage des véhicules, le nettoyagede la voirie empruntée, le nettoyage du chantier après la fin des travaux.Les dépôts de matériaux qui ne font pas l’objet d’un usage immédiat seront limités au maximum.Tout brûlage, tout enfouissement sur le chantier est interdit, ainsi que toute mise en dépôt sauvage.Dans la plupart des cas, le tri, lorsqu'il est techniquement réalisable, réduit de manière significative les coûts relatifs àl'élimination des déchets et facilite leur valorisation. MesuresAfin d’assurer la sécurité des usagers du domaine public, des dispositifs généraux d'information(signalisation spécifique, jalonnements provisoires...) et de prévention (clôtures, barrières…) seront mis enplace, notamment l’indication du chantier :- la protection du chantier par des clôtures et portails, avec signalisation réglementaired’interdiction d’accès,- le jalonnement des itinéraires obligatoires d’accès ou de sortie de chantier pour la desserte etl’approvisionnement du chantier ou l’évacuation des déblais,- le jalonnement et le balisage des itinéraires provisoires pour les piétons, les cycles et lesvéhicules.L'organisation du chantier intègre l’intervention d’un coordinateur SPS, la réalisation d’un plan de secourset d’un plan d'intervention avec le SDIS.F. Echanges, communications, et accès au chantier Impacts temporairesLa réalisation des travaux (et leur phasage) et le rétablissement des communications locales pourrontentraîner des perturbations temporaires des circulations automobiles ou des transports en commun sur leréseau d’infrastructures longeant ou interceptant le projet. Ces perturbations seront particulièrementsensibles et pourront éventuellement entraîner des allongements temporaires de parcours (dans le cas oùaucune solution de rétablissement in situ ne peut être mise en œuvre en raison de l’exiguïté du site).De même pour les piétons, les traversées de chantier rendront les circulations piétonnes plus difficiles.Pour les travaux réalisés sur voiries, des dispositifs adaptés aux diverses contraintes permettront de limiterles effets : préservation des accès des riverains et aux commerces.De plus, l’accès de poids lourds livrant les divers équipements et leur déchargement perturberontégalement la circulation.INGEROP – UGUET & APS – FOLIA – CITEC & TRANSITECDossier - Dossier d'enquête publique du tramway d’Annemasse Agglo2136_MOE_G200_TTZ_MCO_DOS_00507_G E6 - Page 49 / 112