Dossier Tram - partie 1 - Annemasse agglo

Tramway d’Annemasse AggloSOMMAIRE GENERAL DU DOSSIER D’ENQUETEGlossaireABCDObjet de l’enquête – Informations juridiques et réglementairesObjet et condition de l'enquêteInsertion de l'enquête dans la procédure administrativeTextes régissant l'enquêtePlan de situationNotice explicativeNotice explicativeCaractéristique des ouvrages les plus importantsAppréciation sommaire des dépensesPlan général des travauxEE1E2E3E4E5E6E7E8E9Etude d’impactRésumé non techniquePrésentation générale du contexteAppréciation des impacts du programmeEtat initial de l'environnementPrésentation et raisons du choix du projet retenuAnalyse des incidences sur l’environnement et des mesures de suppression de réduction et de compensation y compris les effets cumulés avec d’autres projets et la présentation desprincipales modalités de suiviCoûts des mesures prises en faveur de l’environnementMéthodologies d’évaluation des impacts du projet et difficultés rencontréesAuteurs des étudesFAnnexesBilan de la concertationAvis des Services de l'EtatAvis de l’Autorité Environnementale (AE)Réponse du MOA à l’avis de l’Autorité EnvironnementaleAvis du préfet sur le Dossier de Définition de SécuritéProcès-verbal de l’examen conjoint relatif à la procédure de mise en compatibilitéDélibération du dépôt de dossier de DUPINGEROP – UGUET – FOLIA – CITEC – T-INGENIERIEDossier - Dossier d'enquête publique du tramway d’Annemasse Agglo2136_MOE_G200_TTZ_MCO_DOS_00507_G Page 3 / 4