Histoire_des_vierges_les_peuples_[...]Jacolliot_Louis_bpt6k96754219

cusé, comme si aucune plainte n'existaitcontre lui, et, quelque
temps après, qu'il lui fasse déposer de l'or par des émissaires
de confiance, et âgés de plus de seize ans.
« Si le dépositaire rend -fidèlement dans le même état et
sous la même forme l'objet déposé,, il n'y à pas lieu de recevoir
la première plainte déposée contre lui.
« Mais s'il ne remet pas l'or déposé dès qu'il est réclamé,
qu'il soit arrêté sur l'heure, forcé de restituer les deux dépôts
et condamné. Telle est la loi.
« Le dépôt, scellé ou non, ne doit être remis à personne
autre qu'à celui qui l'a déposé, pas même à l'héritier présomptif,
si ce n'est après la mort.
« Mais si le dépositaire remet le dépôt à l'héritier du
déposant défunt, il ne peut être recherché ni par les parents
ni par le roi.
« L'objet confié doit être réclamé avec de bonnes paroles, et
toutes difficultés doivent être, autant que possible, terminées à
l'amiable.
« Telle est la règle qui doit être suivie pour la réclamation
des dépôts. Si le dépôt était scellé et que le sceau n'ait été
altéré en rien, pour aucun motif, celui qui restitue le dépôt ne
peut être inquiété.