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Titre : Histoire des vierges ; les peuples et les continents disparus Auteur : Louis Jacolliot (1837-1890) Éditeur : Librairie internationale - Paris

Titre : Histoire des vierges ; les peuples et les continents disparus
Auteur : Louis Jacolliot (1837-1890)
Éditeur : Librairie internationale - Paris

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<strong>des</strong> brahmes, et dont l'application a été bornée à l'Inde, tous<br />

<strong>les</strong> autres principes ont passé dans <strong>les</strong> législations anciennes<br />

de la Grèce et de Rome, dans le droit coutumier et féodal du<br />

moyen âge et dans nos co<strong>des</strong> modernes.<br />

On jugera mieux <strong>des</strong> emprunts en <strong>les</strong> dégageant de l'ensemble.<br />

Voici <strong>les</strong> principa<strong>les</strong> de ces prescriptions léga<strong>les</strong>.<br />

La justice émane du souverain.<br />

Le souverain peut agir par la délégation de trois assesseurs<br />

connaissant la loi.<br />

La loi protége directement <strong>les</strong> biens <strong>des</strong> mineurs, <strong>des</strong> femmes<br />

et <strong>des</strong> absents.<br />

Tout bien sans maitre revient au domaine du roi.<br />

Tout trésor appartient, par moitié, au domaine du roi et zi<br />

l'inventeur.<br />

Le droit est basé sur la tradition, la coutume, et <strong>les</strong> sen-'<br />

tences <strong>des</strong> sages.<br />

Lorsque la dette ou la convention sont discutées, il faut<br />

avoir recours aux témoins quand l'objet est de peu de valeur.<br />

Pour <strong>les</strong> objets de grande valeur, il faut un titre ou un<br />

commencement de titre, qui permette l'audition <strong>des</strong> témoins<br />

comme supplément de conviction.<br />

Le créancier a pouvoir sur la chose et sur la personne du<br />

débiteur.<br />

On ne doit entendre comme témoins, ni <strong>les</strong> parents ni <strong>les</strong><br />

amis, ni <strong>les</strong> fous ni <strong>les</strong> hommes de mauvaises mœurs, ni <strong>les</strong><br />

enfants ni <strong>les</strong> femmes.<br />

En l'absence <strong>des</strong> témoins on peut <strong>les</strong> entendre à titre de<br />

renseignements.<br />

Les parties ne peuvent communiquer avec <strong>les</strong> témoins à<br />

l'audience.<br />

Un seul témoin, pas de témoin; de là l'adage testis unus,<br />

teslis nullus.<br />

Quand il n'y a ni titre, ni témoin, le serment est déféré.

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