parents, familles et professionnels dans le cadre judiciaire - Derpad

ACCEPTER QUE L’ACCOMPAGNEMENT SE TERMINELimitées dans le temps, les mesures judiciaires n'ont pas - a priori - vocation à êtrereconduites.Ainsi, un jugement d'AEMO prononcé pour une durée d'une année, sur la base d'éléments dedanger identifiés, expire à l'issue de la durée prévue, sans nécessité d'une décision disant qu'iln'y a plus lieu à assistance éducative.La reconduction d'une mesure judiciaire de placement ou d'AEMO nécessite la prise encompte de trois éléments essentiels qui doivent être discutés dans le cadre d'une audience, etdonc « travaillés » préalablement par le service éducatif, en lien avec la famille :- la persistance du danger ;- l'efficacité de la mesure ;- la nécessité de l’intervention judiciaire.La persistance du dangerLes éléments de danger, tels qu'ils ont été identifiés dans le cadre du processus décisionnelinitial, subsistent-ils, ont-ils évolué dans le sens d'une minimisation ou d'une aggravation, ontilschangé de nature ?Les situations sont évidemment différenciées :- dans le cadre d'une mesure d'AEMO, cette analyse est relativement aisée (la questionprincipale étant surtout de savoir, en cas d'évolution positive, si celle-ci pourraitperdurer en cas d'arrêt de la mesure) ;- dans le cadre d'un placement, la question s'avère souvent plus délicate, dans la mesureoù il s'agit d'apprécier les conditions d'un danger au domicile familial alors quel'enfant ne s'y trouve plus. Se pose alors une double question : comment apprécier lapersistance du danger au domicile familial ? quelles conséquences en tirer quant à unretour de l'enfant ?- l'âge du mineur est également essentiel : la persistance d'un risque grave demaltraitance pour un bébé et le risque de reproduction d'une situation de crise entre unadolescent et ses parents ne sont pas des analyses de même type.En tout état de cause, l'évaluation des risques d'un retour au domicile (si celui-ci estraisonnablement envisageable) ne peut faire l'économie d'une période intermédiaire deconfrontation des uns à la réalité des autres : droits de visite, droits d'hébergement de plus enplus larges, pouvant même se concevoir comme une période de retour à plein temps audomicile familial sous couvert du service gardien et avec l'aval du juge.Ce type d'expérience suppose bien entendu une réflexion institutionnelle préalable autour desadaptations de certaines habilitations, du financement, des modalités de suivi à domicile et dela responsabilité des uns et des autres.103