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Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques

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La remise à ciel ouvert d’un cours d’eau 8910-3 Application de <strong>la</strong> nomenc<strong>la</strong>ture eauLa remise à ciel ouvert d’un cours d’eau s’accompagne nécessairement de travaux lourds dedémolition <strong>et</strong> de reconstitution totale d’un nouveau lit. Ces travaux sont susceptibles de releverde nombreuses rubriques de <strong>la</strong> nomenc<strong>la</strong>ture eau selon leurs caractéristiques (Voir l’Annexe 2 :Principales rubriques de <strong>la</strong> nomenc<strong>la</strong>ture eau traitées dans l’ouvrage].Références bibliographiquesVoir <strong>la</strong> bibliographie commune à l’ensemble <strong>des</strong> fiches.

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