Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

72 - 10
Numéro
tarifaire
7208.51.91 - - - -Devant servir à la fabrication de séparateurs ou de purificateurs (eau,
pétrole, gaz) devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de
pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour
des puits de pétrole ou de gaz naturel;
Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants
10 - - - - -Traités à chaud....................................................................................... KGM
- - - - -Autres :
91 - - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.525 mm ..... KGM
92 - - - - - -D'une largeur excédant 1.525 mm mais n'excédant pas 1.830 mm .... KGM
93 - - - - - -D'une largeur excédant 1.830 mm mais n'excédant pas 2.450 mm .... KGM
94 - - - - - -D'une largeur excédant 2.450 mm mais n'excédant pas 3.050 mm .... KGM
95 - - - - - -D'une largeur excédant 3.050 mm ....................................................... KGM
Émis 1 janvier 2011
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
7208.51.99 - - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -Traités à chaud....................................................................................... KGM
- - - - -Autres :
91 - - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.525 mm ..... KGM
92 - - - - - -D'une largeur excédant 1.525 mm mais n'excédant pas 1.830 mm .... KGM
93 - - - - - -D'une largeur excédant 1.830 mm mais n'excédant pas 2.450 mm .... KGM
94 - - - - - -D'une largeur excédant 2.450 mm mais n'excédant pas 3.050 mm .... KGM
95 - - - - - -D'une largeur excédant 3.050 mm ....................................................... KGM
7208.52 - -D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
- - -Ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa, laminés sur les quatre
faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1.250 mm :
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
7208.52.11 00 - - - -Devant servir aux navires, aux bateaux ou aux engins flottants KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
7208.52.19 00 - - - -Autres KGM En fr. TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
7208.52.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -Traités à chaud....................................................................................... KGM
- - - - -Autres :
91 - - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.525 mm ..... KGM
92 - - - - - -D'une largeur excédant 1.525 mm mais n'excédant pas 1.830 mm .... KGM
93 - - - - - -D'une largeur excédant 1.830 mm mais n'excédant pas 2.450 mm .... KGM
94 - - - - - -D'une largeur excédant 2.450 mm mais n'excédant pas 3.050 mm .... KGM
95 - - - - - -D'une largeur excédant 3.050 mm ....................................................... KGM
7208.53.00 - -D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm En fr. TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
10 - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.525 mm........ KGM