Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

85 - 44
Numéro
tarifaire
8528.59.90 00 - - -Autres NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
TPG : 5 %
Émis 1 janvier 2011
-Projecteurs :
8528.61.00 00 - -Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine
automatique de traitement de l'information du no 84.71
8528.69 - -Autres
- - -En couleurs, à écran plat :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8528.69.11 00 - - - -Pouvant être utilisés avec les machines automatiques de traitement de
l'information du no 84.71 et avec des appareils émetteurs de signaux de
télévision
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
8528.69.19 00 - - - -Autres NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
TPG : 3 %
8528.69.20 00 - - -Projecteurs en couleurs, incomplets ou non finis, y compris les
assemblages de projecteurs composés des systèmes de détection et
d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes
d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de
synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio
plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons
cathodiques, un écran plat ou un écran similaire;
En couleurs, autres
NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
TPG : 3 %
8528.69.30 00 - - -En noir et blanc ou en autres monochromes NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
-Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil
récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de
reproduction du son ou des images :
8528.71 - -Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran
vidéo
8528.71.10 00 - - -Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les
assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des
systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire
(FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de
déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de
commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de
détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un
tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
TPG : 3 %