Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

29 - 24
Numéro
tarifaire
2915.29 - -Autres
2915.29.10 00 - - -Acétates de cobalt devant servir de catalyseur lors du raffinage du pétrole
ou devant servir à la fabrication de denrées alimentaires pour les animaux
ou les volailles, de colles ou d'adhésifs, de fibres optiques ou de faisceaux
ou câbles de fibres optiques, de rubans encreurs pour machines à écrire
ou de rubans encreurs similaires, de polymères en formes primaires, ou
de profilés ou de feuilles en matières plastiques
Émis 1 janvier 2011
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2915.29.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Diacétate de sodium............................................................................... KGM
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... KGM
-Esters de l'acide acétique :
2915.31.00 00 - -Acétate d'éthyle KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2915.32.00 00 - -Acétate de vinyle KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2915.33.00 00 - -Acétate de n-butyle KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2915.36.00 00 - -Acétate de dinosèbe (ISO) KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2915.39 - -Autres
2915.39.20 00 - - -Diacétate de dienestrol;
2-Acétate de méthylcyclohexyl devant servir à la fabrication de peroxyde
d'hydrogène;
Devant servir à la fabrication de denrées alimentaires pour les animaux ou
les volailles, de colles ou d'adhésifs, de fibres optiques ou de faisceaux ou
câbles de fibres optiques, de rubans encreurs pour machines à écrire ou
de rubans encreurs similaires, de polymères en formes primaires, ou de
profilés ou de feuilles en matières plastiques
- - -Autres :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2915.39.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.