Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
8415.82.91 - - - -Contrôles de traitement de l'air;
Combinés, utilisant l'eau comme source ou air à air, d'une capacité de
transfert de chauffage n'excédant pas 5,8 kW (19 800 BTU par heure);
Serpentins pour ventilateurs;
Pour véhicules utilisés en dehors du réseau routier;
Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité de
transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par heure);
Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage
n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure);
Systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de
transfert de chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure);
Utilisant l'eau comme source, d'une capacité de transfert de chauffage
n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure)
10 - - - - -Contrôles de traitement de l'air............................................................... NMB
20 - - - - -Serpentins pour ventilateurs................................................................... NMB
30 - - - - -Pour zones sensitives de l'humidité ou de la poussière, d'une capacité
de transfert de chauffage n'excédant pas 71,1 kW (242 700 BTU par
heure) ..................................................................................................... NMB
40 - - - - -Monoblocs, combinés, d'une capacité de transfert de chauffage
n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure) .................................. NMB
- - - - -Systèmes à éléments séparés « split system » (condenseur à distance)
pour le conditionnement de l'air d'une capacité de transfert de
chauffage n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU par heure) :
51 - - - - - -D'une capacité de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU
par heure)............................................................................................. NMB
52 - - - - - -D'une capacité de transfert de chauffage excédant 15,8 kW
(53 900 BTU par heure) mais n'excédant pas 47,4 kW (161 800 BTU
par heure)............................................................................................. NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
84 - 25
6 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
8415.82.99 - - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
- - - - -Monoblocs , combinés et systèmes à éléments « split system »
(condenseur à distance) autres que les unités contenant à la fois un
dispositif de chauffage et réfrigération :
11 - - - - - -Monoblocs, combinés, autres que les unités contenant à la fois un
dispositif de chauffage et réfrigération, d'une capacité de chauffage
excédant 15,8 kW (53 900 BTU par heure).......................................... NMB
12 - - - - - -Systèmes à éléments séparés « split system » (condenseur à
distance) autres que les unités contenant à la foix un dispositif de
chauffage et réfrigération, d'une capacité de chauffage excédant
47,4 kW (161 800 BTU par heure) ....................................................... NMB
- - - - -Unités contenant à la fois un dispositif de chauffage et réfrigération :
21 - - - - - -N'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure) ............................... NMB
22 - - - - - -Excédant 15,8 kW (53 900 BTU par heure) ......................................... NMB
30 - - - - -Serpentins pour évaporateur d'appareils pour le conditionnement de
l'air.......................................................................................................... NMB
40 - - - - -Déshumidificateurs avec dispositif de réfrigération ................................ NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
8415.83 - -Sans dispositif de réfrigération
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
Émis 1 janvier 2011