Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
20 - - - - -Comportant un affichage vidéo excédant 50 cm mais n'excédant pas
67 cm en diagonale....................................................................... NMB
30 - - - - -Comportant un affichage vidéo excédant 67 cm en diagonale .............. NMB
8540.11.90 - - -Autres En fr. TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -Dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cm ............................. NMB
20 - - - - -Comportant un affichage vidéo excédant 35,56 cm mais n'excédant pas
50 cm en diagonale ................................................................................ NMB
30 - - - - -Comportant un affichage vidéo excédant 50 cm mais n'excédant pas
67 cm en diagonale ................................................................................ NMB
40 - - - - -Comportant un affichage vidéo excédant 67 cm en diagonale .............. NMB
8540.12 - -En noir et blanc ou en autres monochromes
- - -À haute définition :
8540.12.11 00 - - - -Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo;
Devant servir à la fabrication des récepteurs de télévision en couleurs,
du type projection
85 - 67
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8540.12.19 00 - - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
- - -Autres :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8540.12.91 00 - - - -Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo;
Devant servir à la fabrication d'autres récepteurs de télévision en
couleurs, du type projection
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8540.12.99 00 - - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8540.20.00 00 -Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou
intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode
8540.40 -Tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un
écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm
8540.40.10 00 - - -Dont l'écart entre deux points de même couleur de triplets consécutifs est
inférieur à 0,4 mm, devant servir à la fabrication de dispositifs d'affichage
graphique ou alphanumérique
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011