Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

85 - 34
Numéro
tarifaire
8519.81.10 00 - - -Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes
magnétiques
Émis 1 janvier 2011
- - -Autres appareils de reproduction du son :
8519.81.21 - - - -Lecteurs de disques compacts;
Lecteurs de cassettes de poche;
Autres lecteurs de cassettes
10 - - - - -Lecteurs de cassettes, pour l'installation dans les véhicules
automobiles............................................................................................ NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8519.81.29 00 - - - -Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
- - -Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie
extérieure et machines à transcrire :
8519.81.31 00 - - - -À bandes magnétiques NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8519.81.39 00 - - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
- - -Autres :
8519.81.91 - - - -Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes;
Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes
d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés
ou de présentations à images multiples
10 - - - - -Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes NMB
20 - - - - -Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes
d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés
ou de présentations à images multiples ................................................. NMB
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8519.81.99 00 - - - -Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8519.89 - -Autres
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8519.89.10 - - -Électrophones;
Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes
d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou
de présentations à images multiples;
Machines à transcrire
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.