Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
84 - 103
8467.99.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
84.68 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant
couper, autres que ceux du n o 85.15; machines et appareils aux gaz pour
la trempe superficielle.
8468.10.00 00 -Chalumeaux guidés à la main NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8468.20.00 -Autres machines et appareils aux gaz En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Machines et appareils à commande mécanique, conçus pour souder,
même pouvant couper............................................................................ NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
8468.80.00 00 -Autres machines et appareils NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8468.90 -Parties
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8468.90.10 00 - - -Des marchandises du n o tarifaire 8468.10.00 - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8468.90.20 00 - - -Des marchandises des n os tarifaires 8468.20.00 ou 8468.80.00 - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8469.00.00 Machines à écrire autres que les imprimantes du n o 84.43; machines
pour le traitement des textes.
10 - - - - -Machines à écrire automatiques ou électriques et machines pour le
traitement des textes .............................................................................. NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
84.70 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de
reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de
calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets
et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses
enregistreuses.
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011