Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

84 - 110
Numéro
tarifaire
8474.80.00 -Autres machines et appareils En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Machines d'extrusion de mines de crayon; machines pour la
pelletisation du minerai de fer ou des poussières provenant des
carneaux................................................................................................. NMB
20 - - - - -Bascules, extrudeuses-malaxeurs ou machines à écraser les balles,
des types utilisés dans la fabrication de produits de l'argile................... NMB
- - - - -Autres :
91 - - - - - -Pour agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux
solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières
minérales en poudre ou en pâte .......................................................... NMB
92 - - - - - -Pour former les moules de fonderie en sable ...................................... NMB
99 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB
8474.90.00 -Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -De machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver ..................... -
20 - - - - -De machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser................. -
30 - - - - -De machines et appareils à mélanger ou à malaxer .............................. -
90 - - - - -Des autres machines et appareils .......................................................... -
84.75 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou
électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui
comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le
travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre.
8475.10.00 00 -Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques
ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair,
qui comportent une enveloppe en verre
Émis 1 janvier 2011
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
-Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des
ouvrages en verre :
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8475.21.00 00 - -Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8475.29.00 00 - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8475.90.00 00 -Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
84.76 Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes,
denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines
pour changer la monnaie.
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable