Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

72 - 30
Numéro
tarifaire
7219.22.10 - - -Contenant en poids 30 % ou plus de nickel et 12 % ou plus de chrome,
devant servir à la fabrication de produits canadiens;
De qualité 316F, devant servir à la fabrication de tamis pour l'industrie des
pâtes et papiers
10 - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.830 mm........ KGM
20 - - - - -D'une largeur excédant 1.830 mm ......................................................... KGM
Émis 1 janvier 2011
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
7219.22.20 - - -Autres, devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyaux En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.830 mm........ KGM
20 - - - - -D'une largeur excédant 1.830 mm ......................................................... KGM
7219.22.90 - - -Autres En fr. TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
10 - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.830 mm........ KGM
20 - - - - -D'une largeur excédant 1.830 mm ......................................................... KGM
7219.23 - -D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
7219.23.10 00 - - -Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyaux KGM En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
7219.23.20 00 - - -De qualité 316F, devant servir à la fabrication de tamis pour l'industrie des
pâtes et papiers
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
7219.23.90 00 - - -Autres KGM En fr. TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
7219.24 - -D'une épaisseur inférieure à 3 mm
7219.24.10 - - -Devant servir à la fabrication de tubes ou de tuyaux En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.520 mm........ KGM
20 - - - - -D'une largeur excédant 1.520 mm ......................................................... KGM
7219.24.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.520 mm........ KGM
20 - - - - -D'une largeur excédant 1.520 mm ......................................................... KGM
-Simplement laminés à froid :
7219.31 - -D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable