Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

85 - 46
Numéro
tarifaire
8528.72.34 00 - - - -Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des
ondes lumineuses
Émis 1 janvier 2011
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8528.72.39 00 - - - -Autres NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
TPG : 5 %
- - -Autres :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8528.72.91 00 - - - -Dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont
la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cm
8528.72.92 00 - - - -Combinés sous une même enveloppe à un appareil d'enregistrement ou
de reproduction des images (magnétoscopes), dont l'écran sert au
visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de
l'écran excède 35,56 cm
8528.72.93 00 - - - -Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur)
et dont la diagonale de l'écran est supérieure à 35,56 cm mais inférieure
à 66,04 cm
8528.72.94 00 - - - -Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur)
et dont la diagonale de l'écran est 66,04 cm ou plus
NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
NMB 5,5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
8528.72.95 00 - - - -De type projecteur, à tube à rayons cathodiques NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
TPG : 3 %
8528.72.96 00 - - - -Autres, à écran plat NMB 5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
TPG : 3 %
8528.72.97 00 - - - -Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des
ondes lumineuses
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8528.72.99 - - - -Autres 5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TÉU, TM, TMÉU,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
TPG : 5 %
10 - - - - -Appareils récepteurs de signaux de télévision transmis par satellite ..... NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB