Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
84 - 121
8480.10.00 00 -Châssis de fonderie - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8480.20.00 00 -Plaques de fond pour moules - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8480.30.00 00 -Modèles pour moules - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
-Moules pour les métaux ou les carbures métalliques :
8480.41.00 00 - -Pour le moulage par injection ou par compression - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8480.49.00 00 - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8480.50.00 00 -Moules pour le verre - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8480.60.00 -Moules pour les matières minérales En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Pour les produits en béton ou en pâtes céramiques .............................. -
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -
-Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques :
8480.71 - -Pour le moulage par injection ou par compression
8480.71.10 00 - - -Pour le moulage par injection, à l'exclusion de moules mâles et femelles
pour moulage par étirage-soufflage et de moules pour souliers, bottes et
sandales;
Moules d'acier, à l'exclusion de ceux à 4 ou 6 cavités
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8480.71.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Pour les machines et appareils de fabrication de souliers en
caoutchouc ............................................................................................. NMB
20 - - - - -Pour les machines et appareils de fabrication de souliers en plastique. NMB
- - - - -Autres :
91 - - - - - -Du type à moulage par injection pour le caoutchouc ........................... NMB
Émis 1 janvier 2011