Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
8540.81.00 00 - -Tubes de réception ou d'amplification NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8540.89.00 00 - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
-Parties :
8540.91 - -De tubes cathodiques
8540.91.10 00 - - -Assemblages de panneaux frontaux, à savoir :
a) dans le cas d'un tube image de télévision couleur à rayons
cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre auquel est
fixé une grille ou un masque perforé en vue de l'utilisation finale, pouvant
s'intégrer à un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques (y
compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur
vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour
fixer des luminophores sur le panneau de verre, avec une précision
suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un
faisceau d'électrons;
b) dans le cas d'un tube image de télévision monochrome à rayons
cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre ou d'une
enveloppe de verre, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision
monochrome à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons
cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le
traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores
sur le panneau de verre ou l'enveloppe de verre, avec une précision
suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un
faisceau d'électrons
85 - 69
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8540.91.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8540.99 - -Autres
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8540.99.10 00 - - -Canon à faisceaux d'électrons;
Structures d'interaction de radio fréquence (RF) pour tubes micro-ondes
des sous-positions 8540.71, 8540.72 ou 8540.79
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8540.99.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
85.41 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur;
dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules
photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en
panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques
montés.
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
Émis 1 janvier 2011