Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
8418.30 -Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité
n'excédant pas 800 litres
8418.30.10 00 - - -De type ménager NMB 8 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8418.30.90 00 - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8418.40 -Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité
n'excédant pas 900 litres
8418.40.10 00 - - -De type pour banques de sang;
De type ménager;
Pouvant atteindre des températures de -85 °C, à une température
ambiante de 30 °C
84 - 29
NMB 8 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8418.40.90 00 - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8418.50 -Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires)
pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un
équipement pour la production du froid
8418.50.10 00 - - -Du type réfrigérateurs ou réfrigérateurs-congélateurs NMB 7 % TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
TPG : 5 %
- - -Du type congélateurs :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8418.50.21 00 - - - -D'étalage de type comptoir;
Distributeurs de glaçons;
Congélateurs d'étalage de type armoire pour aliments congelés et crème
glacée, à porte coulissante ou oscillante, en verre ou pleine, d'une
capacité n'excédant pas 2,3 m³
NMB 6 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8418.50.29 00 - - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
-Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid;
pompes à chaleur :
8418.61 - -Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le
conditionnement de l'air du no 84.15
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
Émis 1 janvier 2011