Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
8421.91.20 00 - - -Ameublement conçu pour recevoir les essoreuses à linge - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8421.91.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8421.99.00 - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Des machines et appareils utilisés pour la filtration ou l'épuration des
eaux........................................................................................................ -
20 - - - - -Des machines et appareils utilisés pour la filtration ou l'épuration des
boissons autres que l'eau....................................................................... -
30 - - - - -Des convertisseurs catalytiques pour les véhicules automobiles du
Chapitre 87............................................................................................. -
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -
84.22 Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer
ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à
remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou
autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots,
tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à
empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et
appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils
à gazéifier les boissons.
-Machines à laver la vaisselle :
8422.11 - -De type ménager
8422.11.10 00 - - -De comptoir, électriques;
Portatifs, d'une largeur n'excédant pas 46 cm
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
84 - 39
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8422.11.90 - - -Autres 8 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Machines à laver la vaisselle électriques portatives............................... NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
8422.19.00 00 - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8422.20.00 00 -Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou
autres récipients
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011