Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
53.01 Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris
les déchets de fils et les effilochés).
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
53 - 1
Tarif de préférence
applicable
5301.10.00 00 -Lin brut ou roui KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
-Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé :
5301.21.00 00 - -Brisé ou teillé KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
5301.29.00 00 - -Autre KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
5301.30.00 00 -Étoupes et déchets de lin KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
53.02 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et
déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés).
5302.10.00 00 -Chanvre brut ou roui KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
5302.90.00 00 -Autres KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
53.03 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre
et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de
ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).
5303.10.00 00 -Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
5303.90.00 00 -Autres KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
5305.00.00 00 Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres
fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou
travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les
déchets de fils et les effilochés).
53.06 Fils de lin.
KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
5306.10.00 00 -Simples KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011