Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

84 - 108
Numéro
tarifaire
8473.29.00 00 - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8473.30 -Parties et accessoires des machines du n o 84.71
8473.30.10 00 - - -Parties, autres que les assemblages de circuits imprimés, d'imprimantes
visées par la Note supplémentaire 3 du présent Chapitre
Émis 1 janvier 2011
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8473.30.20 00 - - -Assemblages de circuits imprimés - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8473.30.30 00 - - -Parties et accessoires d'assemblages de circuits imprimés, y compris les
plaques frontales et les dispositifs de verrouillage
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8473.30.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8473.40.00 00 -Parties et accessoires des machines du n o 84.72 - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8473.50 -Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les
machines ou appareils de plusieurs des nos 84.69 à 84.72
8473.50.10 00 - - -Assemblages de circuits imprimés - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8473.50.20 00 - - -Parties et accessoires d'assemblages de circuits imprimés, y compris les
plaques frontales et les dispositifs de verrouillage
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8473.50.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
84.74 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer,
mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières
minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à
agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les
pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en
poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable.
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable