Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

84 - 78
Numéro
tarifaire
8455.90 -Autres parties
8455.90.10 00 - - -Pièces moulées ou pièces soudées, pesant chacune moins de 90 tonnes
métriques
Émis 1 janvier 2011
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8455.90.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
84.56 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant
par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par
électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux
d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma.
8456.10.00 00 -Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8456.20.00 00 -Opérant par ultra-sons NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8456.30.00 -Opérant par électro-érosion En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
- - - - -Pour le découpage des métaux :
11 - - - - - -À fil de transmission ambulante d'électro-érosion................................ NMB
12 - - - - - -Autres, à commande numérique .......................................................... NMB
19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
8456.90.00 00 -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
84.57 Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations
multiples, pour le travail des métaux.
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
8457.10.00 -Centres d'usinage En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
- - - - -À commande numérique :
11 - - - - - -Usagés ou reconstruits ........................................................................ NMB
12 - - - - - -Machines à broche verticals avec changeurs automatiques doutils et
un déplacement de laxe Y nexcédant pas 660 mm, neuves................ NMB
13 - - - - - -Machine à broche verticales avec changeurs automatiques d'outils et
un déplacement de l'axe Y excédant 660 mm, neuves........................ NMB