Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

85 - 6
Numéro
tarifaire
Émis 1 janvier 2011
10 - - - - -Moteurs à engrenages ........................................................................... NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
8501.52 - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
8501.52.10 - - -Moteurs à engrenages et moteurs à freins, et moteurs synchrones
présentés avec un appariement de machine génératrice synchrone,
devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils
10 - - - - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 14,92 kW ........ NMB
20 - - - - -D'une puissance excédant 14,92 kW mais n'excédant pas 75 kW ........ NMB
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8501.52.20 - - -Autres moteurs à engrenages En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 14,92 kW ........ NMB
20 - - - - -D'une puissance excédant 14,92 kW mais n'excédant pas 75 kW ........ NMB
8501.52.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 14,92 kW ........ NMB
20 - - - - -D'une puissance excédant 14,92 kW mais n'excédant pas 75 kW ........ NMB
8501.53 - -D'une puissance excédant 75 kW
8501.53.10 - - -Pour actionner les pompes à boue, les treuils ou les tables de rotation;
Moteurs à engrenages;
Moteurs synchrones présentés avec un appariement de machine
génératrice synchrone
- - - - -Moteurs à engrenages;
Moteurs synchrones présentés avec un appariement de machine
génératrice synchrone :
11 - - - - - -D'une puissance n'excédant pas 149 kW ............................................ NMB
12 - - - - - -D'une puissance excédant 149 kW...................................................... NMB
20 - - - - -Pour actionner les pompes à boue, les treuils ou les tables de rotation NMB
- - -Autres :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8501.53.91 00 - - - -D'une puissance n'excédant pas 149 kW NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8501.53.99 - - - -D'une puissance excédant 149 kW En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -D'une puissance excédant 149 kW mais n'excédant pas 375 kW ......... NMB
20 - - - - -D'une puissance excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW ......... NMB
30 - - - - -D'une puissance excédant 750 kW mais n'excédant pas 1,875 kW ...... NMB
40 - - - - -D'une puissance excédant 1,875 kW ..................................................... NMB
-Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) :
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable