Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

85 - 28
Numéro
tarifaire
8516.90.10 00 - - -Encastrements pour appareils pour sécher les mains - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8516.90.20 00 - - -Encastrements et bases de métal pour fers à repasser électriques - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8516.90.30 00 - - -Assemblages pour les fours à micro-ondes incorporant au moins deux des
éléments suivants : chambre à cuisson, châssis de support autoportant,
porte ou couverture extérieure
Émis 1 janvier 2011
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8516.90.40 00 - - -Assemblages de circuits imprimés pour les fours à micro-ondes - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8516.90.50 00 - - -Chambres à cuisson, assemblées ou non, pour fours ou cuisinières - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8516.90.60 00 - - -Panneaux supérieurs, avec ou sans éléments chauffants ou contrôles,
pour fours ou cuisinières
8516.90.70 00 - - -Assemblages de portes pour fours ou cuisinières incorporant au moins
deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre
ou isolation
- - -Encastrements pour grille-pain :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8516.90.81 00 - - - -Pour grille-pain automatique - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8516.90.82 00 - - - -Pour autres grille-pain - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8516.90.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Pour appareils pour sécher les mains .................................................... -
20 - - - - -Pour appareils pour la préparation du café ou du thé ............................ -
30 - - - - -Pour fours à micro-ondes ....................................................................... -
- - - - -Pour autres appareils pour usages domestiques :
41 - - - - - -Pour grille-maïs .................................................................................... -