Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
30 - - - - -À rouleaux .............................................................................................. NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
8413.70 -Autres pompes centrifuges
8413.70.10 - - -À piles, pour véhicules de loisirs ou bateaux;
À rotor en boîte;
Type anti-moussant;
Pour fontaines publiques;
Pour aliments, produits pharmaceutiques ou applications semblables;
Pour piscines;
À transfer de chaleur, à l'huile;
À entraînement magnétique pour produits chimiques;
Pour le lait;
À metal, en fusion;
Multicellulaires, à aspiration simple, avec charge de plus de 5.516 kPa;
D'une puissance n'excédant pas 250 kW, pour la fabrication de pâte de
bois;
Portatives à moteur, capables de produire une pression d'au moins
1.034 kPa et de maintenir un débit supérieur à 700 l/m à cette pression;
À énergie solaire;
Pompes submersibles de type agitateur de boues;
Pompes de circulation d'huile pour transformateur;
Verticale à boue, à arbre en port-à-faux, ayant, à la sortie de la pompe, un
flasque d'un diamètre de 50,8 cm ou plus, pour machines montées sur
chenilles devant être utilisées pour l'exploitation minière, la récupération
ou la production d'huiles brutes à partir de schistes, de sables bitumineux
ou de sables pétrolifères;
Avec régulateurs de vitesse, pour les industries de fabrication de jus et de
vin
- - - - -Pompes pour le lait :
11 - - - - - -Unicellulaires, à aspiration simple, à accouplement rapproché, avec
orifice d'écoulement de moins de 5,08 cm de diamètre ....................... NMB
12 - - - - - -Unicellullaires, à aspiration simple, à accouplement rapproché, avec
orifice d'écoulement de 5,08 cm et plus de diamètre ........................... NMB
13 - - - - - -Unicellulaires, à aspiration simple, fixées sur une monture et avec
orifice d'écoulement moins de 7,6 cm de diamètre .............................. NMB
14 - - - - - -Unicellulaires, à aspiration simple, fixées sur une monture et avec
orifice d'écoulement de 7,6 cm et plus de diamètre ........................ NMB
15 - - - - - -Unicellulaires, à aspiration double ....................................................... NMB
16 - - - - - -Multicellulaires, à aspiration simple ou double..................................... NMB
19 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB
- - - - -Pompes multicellulaires, à aspiration simple, avec charge de plus de
5516 kPa :
21 - - - - - -Devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en
valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de
puits d'eau, de pétrole, ou de gaz naturel, dans les mines ou les
carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz
naturel .................................................................................................. NMB
29 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
- - -Autres :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
84 - 17
Tarif de préférence
applicable
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011