Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
8544.11.90 - - -Autres 2 % TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
TPG : 2 %
10 - - - - -D'un diamètre n'excédant pas 0,18 mm (33 AWG) ................................ KGM
20 - - - - -D'un diamètre excédant 0,18 mm (33 AWG) mais n'excédant pas
0,64 mm (22 AWG) ................................................................................ KGM
30 - - - - -D'un diamètre excédant 0,64 mm (22 AWG).......................................... KGM
8544.19 - -Autres
8544.19.10 00 - - -Devant servir à la fabrication des haut-parleurs;
Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de
vapeurs toxiques
85 - 75
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8544.19.90 00 - - -Autres KGM 2 % TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
TPG : 2 %
8544.20.00 00 -Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8544.30.00 00 -Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types
utilisés dans les moyens de transport
-Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V :
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8544.42.00 00 - -Munis de pièces de connexion - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8544.49 - -Autres
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
8544.49.10 - - -Devant servir à la fabrication de garnitures chauffantes de siège
d'automobile;
Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en
géophysique, ou leurs parties ou accessoires ou leurs étuis adaptés;
Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant
une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme
capteurs;
Des types utilisés en télécommunications;
Devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables
- - - - -Des types utilisés en télécommunications :
11 - - - - - -Fils et câbles téléphoniques................................................................. -
12 - - - - - -Fils et câbles des types utilisés en électronique .................................. -
19 - - - - - -Autres................................................................................................... -
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011