Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
8405.10.00 -Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs
épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz,
par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
10 - - - - -Générateurs d'anhydride carbonique devant être utilisés pour le
contrôle de l'atmosphère dans les serres ou les entrepôts pour fruits
frais ou légumes frais ............................................................................. NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
84 - 3
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8405.90.00 00 -Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
84.06 Turbines à vapeur.
8406.10.00 00 -Turbines pour la propulsion de bateaux NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
-Autres turbines :
8406.81.00 - -D'une puissance excédant 40 MW En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Turbines, fixes à vapeur ......................................................................... NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
8406.82.00 - -D'une puissance n'excédant pas 40 MW En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Turbines fixes à vapeur .......................................................................... NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
8406.90 -Parties
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8406.90.10 00 - - -Couronnes d'aubes, disques pour arbres et arbres, entièrement ou en
majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf
des turbines à vapeur ou de leurs parties;
Régulateurs de vitesse du type électromécanique et leurs parties, pour
turbines à vapeur
- - -Autres parties des marchandises du n o tarifaire 8406.10.00 :
8406.90.21 00 - - - -Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlèvement des bavures,
des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour
permettre l'installation dans des machines d'apprêtage
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011