Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

84 - 118
Numéro
tarifaire
8479.89.10 - - -Systèmes de démarrage des réacteurs d'aéronefs, à débit continu, à
utiliser au sol;
Générateurs de fumée artificielle ou de brouillard artificiel;
Chargeuses automatiques pour munitions d'armes portatives;
Châines de montage type relais de produits automobiles;
Basculeurs de boîtes étant utilisés avec les fruits frais ou les légumes
frais;
Systèmes de cathodes;
Dispositif de revêtement à système de purification des gaz de rejet
thermique;
Dispositifs pour le contrôle des pièces de monnaie, en fer ou en acier,
pour appareils, autres que les téléphones, qui vendent des marchandises,
des services ou des billets;
Systèmes de nettoyage des tubes de condenseur;
Systèmes de revêtement des cartes de circuits imprimés à deux faces;
Circuits de traitement à sec des masques, servant à la fabrication de
cartes de circuits imprimés;
Outils de repêchage ou machines et appareils de développement par
fracturation devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de
découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de
mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou devant servir
dans des machines de forage devant être utilisées dans les travaux
d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation
de gisements de potasse ou de sel gemme;
Systèmes de mise à niveau de soudures réalisées à l'horizontale, servant
à la fabrication de cartes de circuits imprimés;
Machines de remplissage initial de liquide pour automobiles;
Passerelles mobiles pour l'embarquement des passagers;
Machines à teinture par jet, à utiliser en laboratoire;
Circuits de traitement des dispositifs à enduire les masques à souder,
servant à la fabrication de cartes de circuits imprimés;
Distributeurs de fluides à aiguille ou à buse conique, pour faibles
quantités;
Appareils devant être utilisés dans la fabrication de marchandises
pharmaceutiques;
Machines devant être utilisées dans la fabrication de fermetures à
coulisse, de brosses à dents ou de stores vénitiens;
Machines devant être utilisées par des imprimeurs, lithographes, relieurs,
transformateurs de papier ou de feuilles métalliques, fabricants de
stéréotypes, d'électrotypes et de plaques ou de cylindres d'impression, ou
par des fabricants d'articles en papier, carton ou feuilles métalliques;
Systèmes d'enregistrement multicouche pour la fabrication de cartes de
circuits imprimés;
Systèmes d'inspection des capsules en ligne;
Systèmes de récurage des conduites;
Presses à poudre pour échantillons de diffraction de rayons X;
Machines à convoyeur à laver et à sécher les cartes de circuits imprimés;
Dispositifs d'ouverture et de fermeture des portes de wagons;
Laveurs/polisseurs à conducteur porté;
Machines de raccordement en festons;
Chargeuses de cartouches à plombs;
Machines à gaufrer les rubans;
Systèmes de séparation des textiles ou des plastiques, devant servir à la
fabrication d'articles chaussants;
Circuits de décapage de bandes d'étain, devant servir à la fabrication de
cartes de circuits imprimés;
Unités de démarrage de réacteurs/pneumatiques, sur remorque;
Émis 1 janvier 2011
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.