Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

85 - 74
Numéro
tarifaire
Émis 1 janvier 2011
- - - - -Circuits intégrés hybrides :
21 - - - - - -Ayant une fréquence opératrice pas moins de 30 MHz ....................... NMB
22 - - - - - -Autres, puces, rondelles ou tranches, non montées ............................ NMB
29 - - - - - -Autres................................................................................................... NMB
8542.39.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8542.90.00 00 -Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
85.43 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non
dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
8543.10.00 00 -Accélérateurs de particules NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8543.20.00 00 -Générateurs de signaux - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8543.30.00 00 -Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8543.70.00 00 -Autres machines et appareils - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8543.90.00 00 -Parties - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés
pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non
de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres
gainées individuellement, même comportant des conducteurs
électriques ou munis de pièces de connexion.
-Fils pour bobinages :
8544.11 - -En cuivre
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8544.11.10 00 - - -Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant
une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme
capteurs;
Devant servir à la fabrication des haut-parleurs
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.