Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
9006.59.10 00 - - -Pour faire des négatifs ou des positifs NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9006.59.90 00 - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
-Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la
production de la lumière-éclair en photographie :
9006.61.00 00 - -Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair
(dits « flashes électroniques »)
9006.69 - -Autres
90 - 7
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9006.69.10 00 - - -Pistolets pour lumière-éclair - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9006.69.20 00 - - -Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires - 6,5 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9006.69.90 00 - - -Autres - 5 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
-Parties et accessoires :
9006.91 - -D'appareils photographiques
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
9006.91.10 - - -Accessoires pour diapositives de projection, parasoleils, pieds
photographiques, trépieds, sommets de trépieds et dégradateurs;
Parties de tout ce qui précède;
Obturateurs et leurs parties devant servir à la fabrication d'appareils de
prise de vues;
Parties, non finies, devant servir à la fabrication d'appareils de prise de
vues;
Autres parties des marchandises des n os tarifaires 9006.10.00,
9006.30.10, 9006.40.00, 9006.51.00, 9006.52.90, 9006.53.90, 9006.59.10
ou 9006.59.90
10 - - - - -Accessoires pour diapositives de projection, parasoleils, pieds
photographiques, trépieds, sommets de trépieds et dégradateurs;
parties de tout ce qui précède ................................................................ -
20 - - - - -Obturateurs et leurs parties devant servir à la fabrication d'appareils de
prises de vues; parties, non finies, devant servir à la fabrication
d'appareils de prises de vues................................................................. -
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011