Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

90 - 8
Numéro
tarifaire
Émis 1 janvier 2011
30 - - - - -Autres parties des marchandises des n os tarifaires 9006.10.00,
9006.30.10, 9006.40.00, 9006.51.00, 9006.52.90, 9006.53.90,
9006.59.10 ou 9006.59.90.............................................................. -
9006.91.90 00 - - -Autres - 5 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9006.99 - -Autres
9006.99.10 00 - - -Parties des marchandises des appareils à tube à décharge pour la
production de la lumière-éclair (dits « flashes éléctroniques ») ou pistolets
pour lumière-éclair
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9006.99.90 00 - - -Autres - 3,5 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
90.07 Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des
appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.
-Caméras :
9007.11 - -Pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films double-
8mm
9007.11.10 00 - - -Devant être utilisées pour la production commerciale d'enregistrements
vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de
présentations à images multiples
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9007.11.90 00 - - -Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9007.19 - -Autres
- - -À stabilisateur gyroscopique :
9007.19.11 00 - - - -Devant être utilisées pour la production commerciale d'enregistrements
vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de
présentations à images multiples
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9007.19.19 00 - - - -Autres NMB 5 % TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
- - -Autres :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable