Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

39 - 30
Numéro
tarifaire
3921.11 - -En polymères du styrène
3921.11.10 00 - - -Combinés à des tissus devant servir à la fabrication de vêtements KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
3921.11.90 00 - - -Autres KGM 2,5 % TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
TPG : 2,5 %
3921.12 - -En polymères du chlorure de vinyle
3921.12.10 00 - - -Combinés à des tissus, uniquement de fibres discontinues de polyester ou
de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou des tissus
composés de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement
avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial
ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus
21 m²
Émis 1 janvier 2011
- - -Autres :
3921.12.91 00 - - - -Ne contenant pas plus de 70 % en poids de matières plastiques et
combinés à des matières textiles dans lesquelles les fibres synthétiques
ou artificielles sont supérieures en poids à toute autre fibre textile prise
individuellement
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
KGM 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
TPG : 3 %
3921.12.99 00 - - - -Autres KGM 4 % TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
TPG : 3 %
3921.13 - -En polyuréthannes
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
3921.13.10 - - -Combinés à des feutres, nontissés et autres tissus textiles, ayant un
enduit simili-cuir composé uniquement de polyuréthanne sur une ou deux
faces, dont le poids de l'enduit est d'au moins 20 % du poids total du tissu
enduit, devant servir à la fabrication de chaussures ou de sacs à main;
Combinés à des tissus, uniquement de fibres discontinues de polyester ou
de coton mélangés uniquement avec des polyesters, ou des tissus
composés de fibres discontinues de polyester mélangées uniquement
avec du coton, devant servir à la fabrication de tentes pour usage familial
ou récréatif, ayant une surface de plancher d'au moins 3 m² et d'au plus
21 m²;
Pellicule, d'une épaisseur d'au moins 0,2 mm, devant servir à être contrecollée
à du cuir refendu;
Bandes, devant servir à la fabrication de vêtements
10 - - - - -Pour chaussures ou sacs à main ........................................................... KGM
20 - - - - -Pour tentes pour usage familial ou récréatif........................................... KGM
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... KGM
3921.13.20 00 - - -Nontissés, imprégnés d'un liant polymérique, enduits de polyuréthanne
alvéolaire, d'un poids de plus de 515 g/m² sans excéder 600 g/m², devant
servir à la fabrication d'accessoires de vêtements, y compris les
étiquettes, les écussons et les articles similaires d'un type normalement
cousu sur la partie extérieure d'un vêtement
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TACI, TC,
TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.