Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
8501.61 - -D'une puissance n'excédant pas 75 kVA
8501.61.10 00 - - -Machines génératrices synchrones présentées avec un appariement de
moteur synchrone
85 - 7
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8501.61.90 00 - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8501.62 - -D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8501.62.10 - - -Pour à produire de l'énergie électrique destinée à des fins agricoles ou
horticoles;
Machines génératrices synchrones présentées avec un appariement de
moteur synchrone
- - - - -Machines génératrices synchrones présentées avec un appariement de
moteur synchrone :
11 - - - - - -D'une puissance excédant 75 kVA mais inférieure à 150 kVA............. NMB
12 - - - - - -D'une puissance de 150 kVA ou plus mais n'excédant pas
375 kVA................................................................................................ NMB
20 - - - - -Pour produire de l'énergie électrique destinée à des fins agricoles ou
horticoles ................................................................................................ NMB
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8501.62.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -D'une puissance excédant 75 kVA mais inférieure à 150 kVA ............... NMB
20 - - - - -D'une puissance de 150 kVA ou plus mais n'excédant pas 375 kVA..... NMB
8501.63 - -D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
8501.63.10 00 - - -Machines génératrices synchrones présentées avec un appariement de
moteur synchrone
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8501.63.90 00 - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8501.64 - -D'une puissance excédant 750 kVA
8501.64.10 00 - - -Machines génératrices synchrones présentées avec un appariement de
moteur synchrone
- - -Autres :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011