Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

29 - 74
Numéro
tarifaire
2937.50 -Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et
analogues structurels
2937.50.10 00 - - -Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction
oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et
leurs dérivés
Émis 1 janvier 2011
- - -Composés hétérocycliques autres qu'à hétéroatome(s) d'oxygène ou
d'azote exclusivement :
2937.50.21 00 - - - -Devant servir à la fabrication de denrées alimentaires pour les animaux
ou les volailles
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2937.50.29 00 - - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
- - -Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée,
leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés :
2937.50.31 00 - - - -Devant servir à la fabrication de denrées alimentaires pour les animaux
ou les volailles
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2937.50.39 00 - - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2937.50.90 00 - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2937.90 -Autres
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
- - -Composés hétérocycliques autres qu'à hétéroatome(s) d'oxygène
exclusivement :
2937.90.11 00 - - - -Devant servir à la fabrication de denrées alimentaires pour les animaux
ou les volailles
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2937.90.19 00 - - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.