Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

84 - 34
Numéro
tarifaire
Émis 1 janvier 2011
20 - - - - -Évaporateurs à lait ................................................................................. -
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -
- - -Autres, à commande mécanique :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
8419.89.21 - - - -Autoclaves autres que ceux pour les aliments;
Mélangeurs en discontinu, avec commande de changement de
température;
Évaporateurs, de liqueur résiduaire (à pâte et à papier);
Réacteurs pour procédés chimiques, à l'exclusion des réacteurs
d'hydrotraitement comprenant des récipients à paroi épaisse, dont
l'épaisseur dépasse 216 mm et à l'exclusion des réacteurs
d'hydrotraitement forgés comprenant des récipients à paroi épaisse, dont
l'épaisseur dépasse 102 mm;
Réservoirs d'étuvage de copaux, avec goulotte;
Autoclaves pour chauffer des copeaux et les maintenir à une
température élevée;
Cylindres refroidisseurs (cylindres rotatifs de sable et de coulée) et
refroidisseurs de sable;
Tours de refroidissement;
Systèmes de dégraissage pour radiateurs en aluminium, lavage à la
vapeur, lavage par immersion, deuxième lavage par immersion, rinçage
par immersion, séchage à la vapeur;
Chambres à atmosphère contrôlée, à température 175 °C à -75 °C, avec
contrôle de l'humidité;
Chambres à atmosphère contrôlée ayant une capacité de moins de
170 dm³ et une gamme illimitée de température et d'humidité;
Chambres à atmosphère contrôlée de 170 dm³ à 990 dm³ de capacité, à
température de 60 °C à -75 °C, sans contrôle de l'humidité;
Fermenteurs d'une capacité effective n'excédant pas 5 litres ou de 20
litres ou plus;
Autoclaves de transformation des aliments (à panier);
Réservoirs intermédiaires et de stockage pour asphalte chaude;
Serpentins de chauffage à l'huile pour l'industrie pétrolière et gazière;
Incubateurs de 510 dm³ à 680 dm³ de capacité, allant jusqu'à 50 °C de
température;
Digesteurs (autoclaves) pour laboratoires;
Pasteurisateurs;
Enceintes et chambres de culture des végétaux et enceintes et
chambres de culture des tissus, de différentes grandeurs n'excédant pas
18,6 m², avec contrôles pour la température, l'humidité ou la lumière;
Équipement mobile pour la fusion du bitume ou des composés de
caoutchouc;
Refroidisseurs centrifuges pour aliments en conserve;
Pulvérisateurs-mélangeurs pour pulvériser du gaz propane liquide;
Cuves et réservoirs de saumure pour la production fromagère;
Étuves pour les couvertures, les serviettes et les solutions d'hôpital;
Marmites à eau chaude ou à vapeur pour fonte et mélange
10 - - - - -Pour la fabrication des pâtes à papier, papiers ou cartons .................... NMB
- - - - -Conçus pour le refroidissement :
21 - - - - - -Des aliments ou des boissons ............................................................. -
29 - - - - - -Autres................................................................................................... -
- - - - -Autres :
91 - - - - - -Pour les aliments ou les boissons........................................................ -
92 - - - - - -Pour le caoutchouc ou les matières plastiques.................................... -
99 - - - - - -Autres................................................................................................... -
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
En fr. TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.