Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
2910.40.90 00 - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2910.90 -Autres
2910.90.10 00 - - -Devant servir à la fabrication de colles ou d'adhésifs, de fibres optiques ou
de faisceaux ou câbles de fibres optiques, de rubans encreurs pour
machines à écrire ou de rubans encreurs similaires, de polymères en
formes primaires, ou de profilés ou de feuilles en matières plastiques
29 - 19
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2910.90.90 00 - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2911.00.00 00 Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées,
et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
V. -COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
29.12 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères
cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde.
-Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées :
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2912.11.00 00 - -Méthanal (formaldéhyde) KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2912.12.00 00 - -Éthanal (acétaldéhyde) KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2912.19 - -Autres
2912.19.10 00 - - -2-Buténal (crotonaldéhyde, aldéhyde crotonique);
2-Éthyl-2-hexénal (2-éthyl-3-proylacroléine);
Huiles volatiles pour assaisonner ou parfumer
- - -Autres :
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
2912.19.91 - - - -Glyoxal devant servir à la fabrication d'apprêts de textiles;
Devant servir de catalyseur lors du raffinage du pétrole ou devant servir
à la fabrication de colles ou d'adhésifs, de fibres optiques ou de
faisceaux ou câbles de fibres optiques, de rubans encreurs pour
machines à écrire ou de rubans encreurs similaires, de polymères en
formes primaires, ou de profilés ou de feuilles en matières plastiques
10 - - - - -Glyoxal devant servir à la fabrication d'apprêts de textiles..................... KGM
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... KGM
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011