Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
5515.11.10 00 - - -Uniquement de fibres de polyester et de fibres discontinues de rayonne
viscose, ou uniquement de fibres de polyester, de fibres de rayone
viscose et de lin, avec une torsion d'au moins 1.050 tours au mètre dans
la chaîne ou la trame, écrus ou blanchis, d'un poids n'excédant pas
300 g/m², afin de produire des tissus teints pour la fabrication de
vêtements
5515.11.20 00 - - -Contenant au moins 60 % en poids de fibres discontinues de polyester, au
moins 30 % en poids de fibres discontinues de rayonne, mélangés avec
au plus 10 % en poids de monofilament élastomérique, construits dans la
chaîne et dans la trame avec des fils faits de deux brins qui sont aussi
retordus avec un monofilament élastomérique avec une torsion d'au
moins 450 tours par mètre, d'un poids d'au moins 200 g/m², devant servir
à la fabrication de vêtements
55 - 21
KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
KGM En fr. TPMD, TPG, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP : En fr.
5515.11.30 00 - - -D'un poids de plus de 300 g/m² devant servir à la fabrication de vêtements KGM En fr. TPMD, TÉU, TM, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
5515.11.90 00 - - -Autres KGM 4,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI,
TC, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
TCR : 4,5 %
5515.12 - -Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments
synthétiques ou artificiels
5515.12.10 - - -Tissus (autres que mélangés avec des filaments de polyester d'un poids
de 150 g/m² ou moins), devant servir à la fabrication de vêtements
10 - - - - -Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments de
polyester................................................................................................. KGM
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... KGM
5515.12.20 00 - - -Tissu de fils de fibres discontinues de polyester et de fils de filaments de
polyester imprégné de polyuréthane, devant servir à la fabrication de
stores intérieurs à enroulement automatique
5515.12.30 00 - - -Tissus unis, contenant 60 % en poids de fils non texturés de fibres
polyester dans la trame et 40 % en poids de fils non texturés de fils de
filaments de polyester dans la chaîne, brossés ou grattés, blanchis, teints
ou imprimés, d'un poids supérieur à 50 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²,
devant servir à la fabrication de produits de literie
5515.12.40 00 - - -Tissus unis, provenant de fils de couleurs différentes, contenant 70 % ou
plus en poids de fibres discontinues de polyester dans la trame et 20 % ou
plus en poids de fils de filaments de polyester dans la chaîne, d'un poids
n'excédant pas 140 g/m², devant servir à la fabrication de vestons de
complet, blazers ou vestons de sport, pour hommes et garçons
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
En fr. TPMD, TÉU, TM, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
KGM En fr. TPMD, TÉU, TM, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
KGM En fr. TPMD, TÉU, TM, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
KGM En fr. TPMD, TÉU, TM, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
5515.12.90 - - -Autres 4,5 % TPMD, TÉU, TM, TACI,
TC, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
TCR : 4,5 %
10 - - - - -Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments de
polyester................................................................................................. KGM
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... KGM
Émis 1 janvier 2011