Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
9022.90.90 - - -Autres En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Générateurs de rayons X, générateurs de tension, pupitres de
commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires ................... -
- - - - -Parties et accessoires :
91 - - - - - -Pour tubes à rayons X.......................................................................... -
92 - - - - - -Pour appareils utilisant des rayons X................................................... -
93 - - - - - -Pour détecteur de fumée de type par ionisation .................................. -
99 - - - - - -Autres................................................................................................... -
9023.00.00 00 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans
l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles
d'autres emplois.
90.24 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression,
d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux,
bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple).
9024.10 -Machines et appareils d'essais des métaux
90 - 23
- En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9024.10.10 00 - - -Machines et appareils d'essais à commande électrique - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9024.10.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9024.80 -Autres machines et appareils
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
9024.80.10 - - -Machines et appareils électriques d'essai;
Pour essais sur le béton, les papiers ou les cartons
Unité
de mes.
10 - - - - -Pour essais sur le béton......................................................................... -
20 - - - - -Machines et appareils électriques d'essai; machines et appareils pour
essais sur les papiers ou les cartons ..................................................... -
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9024.80.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
9024.90.00 -Parties et accessoires En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Des marchandises du n o de classification 9024.80.10.10 .................. -
20 o o
- - - - -Des marchandises du n tarifaire 9024.10.10 ou du n de
classement 9024.80.10.20 ............................................................ -
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
Émis 1 janvier 2011