Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

84 - 66
Numéro
tarifaire
8441.90.00 -Parties En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Des marchandises de la sous-position no 8441.10 ............................
- - - - -Autres :
-
91 - - - - - -Moules pour découper du papier ou du carton .................................... -
99 - - - - - -Autres................................................................................................... -
84.42 Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des
nos 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés,
planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches,
cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques,
planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés,
grenés, polis, par exemple).
8442.30.00 00 -Machines, appareils et matériel NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8442.40.00 00 -Parties de ces machines, appareils ou matériel - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8442.50.00 -Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres
lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour
l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)
Émis 1 janvier 2011
10 - - - - -Planés, grenés, polis ou autrement préparés pour l'impression............. -
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -
84.43 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches,
cylindres et autres organes imprimants du n o 84.42; autres imprimantes,
machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre
elles; parties et accessoires.
-Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches,
cylindres et autres organes imprimants du no 84.42 :
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8443.11.00 00 - -Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8443.12.00 00 - -Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en
feuilles d'un format ne dépassant pas 22 x 36 cm ou moins, à l'état non
plié
8443.13 - -Autres machines et appareils à imprimer offset
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.