Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
-Non enroulés, simplement laminés à froid :
7209.25.00 - -D'une épaisseur de 3 mm ou plus En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.525 mm........ KGM
20 - - - - -D'une largeur excédant 1.525 mm mais n'excédant pas 2.030 mm....... KGM
30 - - - - -D'une largeur excédant 2.030 mm ......................................................... KGM
7209.26.00 - -D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.525 mm........ KGM
20 - - - - -D'une largeur excédant 1.525 mm mais n'excédant pas 2.030 mm....... KGM
30 - - - - -D'une largeur excédant 2.030 mm ......................................................... KGM
7209.27.00 - -D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.525 mm........ KGM
20 - - - - -D'une largeur excédant 1.525 mm mais n'excédant pas 2.030 mm....... KGM
30 - - - - -D'une largeur excédant 2.030 mm ......................................................... KGM
7209.28.00 - -D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -D'une largeur de 600 mm ou plus mais n'excédant pas 1.525 mm........ KGM
20 - - - - -D'une largeur excédant 1.525 mm mais n'excédant pas 2.030 mm....... KGM
30 - - - - -D'une largeur excédant 2.030 mm ......................................................... KGM
7209.90.00 -Autres En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -Perforés.................................................................................................. KGM
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... KGM
72.10 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de
600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
-Étamés :
7210.11.00 00 - -D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus KGM En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
7210.12.00 00 - -D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm KGM En fr. TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
7210.20 -Plombés, y compris le fer terne
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
7210.20.10 - - -D'une épaisseur n'excédant pas 4,75 mm En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
72 - 13
Tarif de préférence
applicable
Émis 1 janvier 2011