Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
2922.29.21 00 - - - -Devant servir comme un des matériaux qui entrent dans la fabrication
des teintures organiques synthétiques ou des matières colorantes;
p-Phénétidine devant servir à la fabrication d'accélérateurs,
d'antioxydants, d'antiozonants ou de retardataires pour produits de
caoutchouc
29 - 47
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2922.29.29 00 - - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2922.29.90 00 - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
-Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux
à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits :
2922.31.00 00 - -Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de
ces produits
2922.39 - -Autres
2922.39.10 00 - - -Devant servir à la fabrication de colles ou d'adhésifs, de fibres optiques ou
de faisceaux ou câbles de fibres optiques, de rubans encreurs pour
machines à écrire ou de rubans encreurs similaires, de polymères en
formes primaires, ou de profilés ou de feuilles en matières plastiques
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2922.39.90 00 - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
-Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction
oxygénée, et leur esters; sels de ces produits :
2922.41 - -Lysine et ses esters; sels de ces produits
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
2922.41.10 00 - - -Lysine et ses sels;
Esters de lysine et leurs sels, devant servir à la fabrication de denrées
alimentaires pour les animaux ou les volailles
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2922.41.90 00 - - -Autres KGM En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
2922.42.00 - -Acide glutamique et ses sels En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Acide glutamique.................................................................................... KGM
- - - - -Sels d'acide glutamique :
Émis 1 janvier 2011