Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

85 - 42
Numéro
tarifaire
8527.92 - -Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du
son mais combinés à un appareil d'horlogerie
8527.92.10 00 - - -Domestiques NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8527.92.90 00 - - -Autres NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
8527.99 - -Autres
8527.99.10 00 - - -Postes de radio domestiques;
Appareils télécopieurs, dits de « fac-similé »;
Radio conçues pour les bandes réservées aux radio-amateurs;
Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappel
Émis 1 janvier 2011
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8527.99.90 00 - - -Autres NMB 6 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
85.28 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de
télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un
appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou
de reproduction du son ou des images.
-Moniteurs à tube cathodique :
8528.41.00 - -Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine
automatique de traitement de l'information du no 84.71
10 - - - - -Unités combinées d'entrée et de sortie, pouvant comporter sous la
même enveloppe, des unités de mémoire ............................................. NMB
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... NMB
8528.49 - -Autres
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
- - -Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes
lumineuses :
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8528.49.11 00 - - - -Haute définition NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
8528.49.19 00 - - - -Autres NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.