Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8483.50.10 - - -Moufles fixes ou moufles mobiles devant être utilisés dans l'exploration, la
découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise
en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou sur les machines
de forage pour l'exploration, la découverte, la mise en valeur ou la mise en
exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme;
Pour l'escalade ou l'alpinisme
10 - - - - -Moufles fixes ou moufles mobiles devant être utilisés dans l'exploration,
la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la
mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou sur les
machines de forage pour l'exploration, la découverte, la mise en valeur
ou la mise en exploitation de gisements de potasse ou de sel gemme . -
20 - - - - -Pour l'escalade ou l'alpinisme ................................................................ -
84 - 131
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8483.50.20 00 - - -Volants - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8483.50.90 00 - - -Autres - En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8483.60 -Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints
d'articulation
8483.60.10 - - -Embrayages;
Organes d'accouplement hydrauliques de transmission devant être
utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien,
l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole
ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation
ou la récupération des produits du gaz naturel;
Organes d'accouplement devant servir à la fabrication de chargeuses à
direction différentielle de la position 84.29
10 - - - - -Embrayages pneumatiques secs et embrayages mécaniques devant
être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur,
l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits de
pétrole ou de gaz naturel ou de gisements de potasse ou de sel gemme -
20 - - - - -Organes d'accouplement hydrauliques de transmission devant être
utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien,
l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de
pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la
distillation ou la récupération des produits du gaz naturel ..................... -
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -
En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
8483.60.90 - - -Autres En fr. TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
10 - - - - -Joints d'articulation ................................................................................. -
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -
8483.90 -Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission
présentés séparément; parties
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
Tarif de préférence
applicable
Émis 1 janvier 2011