Tarif complet - Agence des services frontaliers du Canada

Numéro
tarifaire
13 os - - - - - -Des marchandises des n de classement 8517.11.00.00,
8517.18.00.10, 8517.18.00.91, 8517.18.00.92 ou 8517.18.00.99 .... -
14 o - - - - - -Des marchandises du n de classement 8517.61.00.00................... -
15 os - - - - - -Des marchandises des n de classement 8517.62.00.10,
8517.62.00.90 ou 8517.69.10.00 ................................................ -
80 - - - - -Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de
verrouillages, des assemblages de circuits imprimés des nos de
classement 8517.70.00.11 à 8517.70.00.15, non dénommées ni
comprises ailleurs ....................................................................... -
90 - - - - -Autres ..................................................................................................... -
85.18 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs
enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un
microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un
microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques
d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.
8518.10.00 -Microphones et leurs supports En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
10 - - - - -Microphones........................................................................................... NMB
20 - - - - -Supports pour microphones ................................................................... NMB
-Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes :
8518.21.00 00 - -Haut-parleur unique monté dans son enceinte NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
8518.22.00 00 - -Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
8518.29 - -Autres
TARIF DES DOUANES - ANNEXE
SS Dénomination des marchandises
8518.29.10 00 - - -Excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression,
devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleurs
8518.29.20 00 - - -Haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à
3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les
télécommunications
Unité
de mes.
Tarif de la
N.P.F.
85 - 31
Tarif de préférence
applicable
NMB En fr. TPAC, TPMD, TPG,
TÉU, TM, TMÉU, TACI,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP : En fr.
NMB En fr. TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
8518.29.90 00 - - -Autres NMB 6,5 % TAU, TNZ, TPAC,
TPMD, TPG, TÉU, TM,
TMÉU, TACI, TC, TCR,
TI, TN, TSL, TP : En fr.
Émis 1 janvier 2011