La Loi HPSt Ã L'HÃ´PitaL : les clÃ©s pour comprendre - MinistÃ¨re des ...

More documents

Recommendations

Info

Bibliographie Ouvrages Ouvrages spécialisés J.-M. Clément, La nouvelle loi Hôpital Patients Santé Territoires – Analyse, critique et perspectives, Les Études Hospitalières, octobre 2009. Sous la direction d’E. Couty, C. Kouchner, A. Laude, D. Tabuteau, La loi HPST-Regards sur la réforme du système de santé, Presses de l’EHESP, janvier 2010. O. Dupuy, La réforme de l’hôpital (loi du 21 juillet 2009), Heures de France, octobre 2009. V. Gardeil, B. Tessier sous la direction de Maître Lina Williate-Pelliteri, Le guide HPST, Lexante Éditions, 2010. C. B-Esper, B. de Lard, D. Jaafar, S. Marzoug, S. Ségui-Saulnier, H. Tanguy, Toute la coopération en 40 fiches, Éditions CNEH, mai 2010. Ouvrages généralistes à jour de la loi HPST M. Dupont, C. Bergoignan-Esper, C. Paire, Droit hospitalier, Dalloz, novembre 2009. D. Truchet, Droit de la santé publique, Mémento Dalloz, novembre 2009. Revues Actualités JuriSanté, La loi HPST à la loupe, n° 66, juillet-août 2009. Actualités JuriSanté, La réforme de la biologie médicale, n° 70, juin-juillet 2010. 159 u Bibliographie AJDA, La réforme du système de santé, n° 40, 30 novembre 2009. RDSS, La loi « Hôpital, patients, santé et territoire », septembre-octobre 2009, n° 5. Articles C. B-Esper, Les formes de coopération dans la loi HPST – Avancées et manques, Gestions hospitalières, n° 489, octobre 2009, p. 481. C. B-Esper, Les formes nouvelles de coopération des acteurs de santé : entre innovation et modernisation, RDSS n° 5, octobre 2009, p. 806. E. Bichier, F. Fellinger, Gouvernance polaire : la loi ne règle pas tout, RHF, novembre-décembre 2009, n° 531, p. 39 M. Borgetto, C. B-Esper, La loi « Hôpital, patients, santé et territoire », RDSS, septembre-octobre 2009, n° 5, p. 789. J.-M. Budet, Les territoires de la loi HPST, Gestions Hospitalières, octobre 2009, n° 489, p. 477. J.-M. Budet, Gouvernance hospitalière – Nouveaux repères et constantes, Gestions Hospitalières, mai 2010, n° 496, p. 341. C. Bugnon, La réforme de l’hôpital public, Revue de droit public et de la science politique en France et à l’étranger, 20 octobre 2010, n° 1, p. 29. C. Castaing, Les agences régionales de santé : outil d’une gestion rénovée ou simple relais du pouvoir central, AJDA, 30 novembre 2009, n° 40, p. 2212. F. Chaltiel, La loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires devant le conseil constitutionnel, Les Petites Affiches, 10 août 2009, n° 158, p. 3. M. Contis, La télémédecine : nouveaux enjeux, nouvelles perspectives juridiques, RDSS, mars-avril 2010, n° 2, p. 235. D. Cristol, Prévention et santé publique, RDSS, septembre-octobre 2009, n° 5, p. 832. La loi HPST à l’hôpital : les clés pour comprendre
B. Darde, Loi HPST – La délégation de signature, Gestions Hospitalières, février 2010, n° 493, p. 126. J.-P.. Didier, La nouvelle gouvernance à l’hôpital et la fonction publique, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, 21 septembre 2009, n° 39, p. 2223. M. Dupont, La nouvelle gouvernance des établissements publics de santé : l’aboutissement d’une longue mutation ?, RDSS, septembre-octobre 2009, n° 5, p. 791. C. Evin, G. Vincent, HPST Les propositions de la FHF, RHF, janvier février 2009, n° 526, p. 63 C. Evin, Communautés hospitalières de territoire et groupements de coopération sanitaire après la loi HPST, RHF, septembre-octobre 2009, n° 530, p. 12. R. Lafore, La loi HPST et les établissements et services sociaux et médico-sociaux, RDSS, septembre-octobre 2009, n° 5, p. 858. B. de Lard et H. Tanguy, Le nouveau pilotage régional du système de santé par les agences régionales de santé, RDSS, septembre-octobre 2009, n° 5, p. 845. D. Larose, La communauté hospitalière de territoire, nouvel ornithorynque juridique, RHF, septembre-octobre 2009, n° 530, p. 20. 160 u Bibliographie L. Levoyer, La participation des collectivités territoriales au financement des politiques locales de santé, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, 21 septembre 2009, n° 39, p. 2225. L. Levoyer, Nouvelle gouvernance de la santé : quelle place pour les collectivités territoriales ?, AJDA, 30 novembre 2009, n° 40, p. 2219. A. Madoire, S. Péan, A. Paty, F. Prigneau, Du rapport Larcher à la loi HPST – La réforme de la gouvernance, Gestions Hospitalières, janvier 2010, n° 492, p. 9. M.-L. Moquet-Anger, Les aspects de la nouvelle organisation territoriale de la santé, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales, 21 septembre 2009, n° 39, p. 2224. J. Moret-Bailly, La loi HPST et l’accès aux soins, RDSS, septembre-octobre, n° 5, 2009, p. 820. C. Parpex, La réforme du secteur médico-social dans la loi HPST, Gazette du Palais, 26 juin 2010, n° 177, p. 8. J.-M. Pontier, Une réforme de l’hôpital sous le signe de la modernisation et de l’efficacité, AJDA, 30 novembre 2009, n° 40, p. 2205. J. Saison-Demars, Un patron dans l’hôpital : mythe ou réalité ?, AJDA, 3 mai 2010, n° 16, p. 888. D. Tabuteau, La politique de santé, des lois d’août 2004 à la loi HPST, RDSS, juillet-août 2009, n° 4, p. 595. H. Tanguy, HPST : management à tous les étages, Les cahiers hospitaliers, mai 2010, n° 267, p. 8. H. Tanguy, Les pôles dans HPST : acte II, JADH, mars-avril 2010, n° 26. H. Tanguy, La valse de la recomposition hospitalière, Gestions Hospitalières, octobre 2009, p. 469. P. Villeneuve, Une nouvelle approche territoriale de l’offre de soins – À propos de la loi du 21 juillet 2009, Semaine Juridique Édition Générale, 7 septembre 2009, n° 37, p. 210. Ce guide a été élaboré avec la participation du CNEH. La loi HPST à l’hôpital : les clés pour comprendre
Page 1 and 2:
La loi HPST à l’hôpital les cl
Page 4 and 5:
PRÉFACE La loi « Hôpital, Patien
Page 6:
II. Les relations avec l’Agence r
Page 9 and 10:
1. L’architecture générale de l
Page 11 and 12:
Les instances et leurs acteurs 10 l
Page 13 and 14:
12 l’organisation interne de l’
Page 15 and 16:
FOCUS 14 l’organisation interne d
Page 17 and 18:
Page 19 and 20:
4. Le directoire Composition et fon
Page 21 and 22:
5. Le directoire Compétences Les
Page 23 and 24:
6. Le directeur Nomination, retrait
Page 25 and 26:
À RETENIR • La nomination du dir
Page 27 and 28:
Page 29 and 30:
8. Le président de la commission m
Page 31 and 32:
9. La commission médicale d’éta
Page 33 and 34:
Page 35 and 36:
34 À noter La CRUQPC et la commiss
Page 37 and 38:
12. La commission des soins infirmi
Page 39 and 40:
Les pôles d’activité clinique e
Page 41 and 42:
Les nouvelles règles de nomination
Page 43 and 44:
Page 45 and 46:
Désormais le chef de pôle est res
Page 47 and 48:
46 d) Les pôles hospitalo-universi
Page 49 and 50:
Cette décision peut également int
Page 51 and 52:
• dépenses de médicaments et de
Page 53 and 54:
Page 55 and 56:
À RETENIR • Le projet de pôle e
Page 57 and 58:
Page 59 and 60:
21. La publication d’indicateurs
Page 61 and 62:
22. L’activité de pharmacie à u
Page 63 and 64:
Page 65 and 66:
23. La qualité et la sécurité en
Page 67 and 68:
Page 69 and 70:
Page 71 and 72:
Les modalités d’organisation et
Page 73 and 74:
Page 75 and 76:
25. Loi HPST : Qui nomme qui ? Le t
Page 77 and 78:
Page 79 and 80:
Page 81 and 82:
27. L’admission, au sein de l’
Page 83 and 84:
Page 86 and 87:
2 La loi HPST à l’hôpital : les
Page 88 and 89:
• les autorisations d’activité
Page 90 and 91:
Une commission spécialisée de l
Page 92 and 93:
30. Le projet régional de santé e
Page 94 and 95:
Continuent ainsi de faire partie in
Page 96 and 97:
SROS, mais également du schéma r
Page 98 and 99:
• les objectifs de l’offre de s
Page 100 and 101:
• de l’ARS vers les acteurs de
Page 102 and 103:
• des objectifs en matière de qu
Page 104 and 105:
Acteurs de santé Établissements d
Page 106 and 107:
À noter Les établissements public
Page 108 and 109:
34. Les missions de service public
Page 110 and 111: • l’égal accès à des soins d
Page 112 and 113: Certains aspects de la procédure r
Page 114 and 115: 36. La tutelle de l’agence régio
Page 116 and 117: lissement public de santé (art. L.
Page 118 and 119: Ils disposent pour cela d’un an
Page 120 and 121: 38. Les relations entre l’hôpita
Page 122 and 123: • Coopération entre professionne
Page 124 and 125: Désormais dans un souci d’équil
Page 126 and 127: 40. Les missions de pharmacies d’
Page 128 and 129: 41. La biologie médicale dans l’
Page 130 and 131: • les laboratoires de biologie m
Page 132 and 133: La coopération 3 La loi HPST à l
Page 134 and 135: ise la mutualisation des moyens et
Page 136 and 137: 43. La communauté hospitalière de
Page 138 and 139: La création d’instances communes
Page 140 and 141: • Cette demande est assortie d’
Page 142 and 143: 45. Le groupement de coopération s
Page 144 and 145: • Les conditions de la liquidatio
Page 146 and 147: - il représente le groupement dans
Page 148 and 149: FOCUS N° 2 : GCS DE MOYENS ET ACTI
Page 150 and 151: 46. Le groupement de coopération s
Page 152 and 153: ÉVOLUTIONS ET CONSÉQUENCES Il exi
Page 154 and 155: L’ARS dispose d’une palette d
Page 156: Glossaire La loi HPST à l’hôpit
Page 159: 158 u Glossaire F Formation • Che
show all

La Loi HPSt Ã L'HÃ´PitaL : les clÃ©s pour comprendre - MinistÃ¨re des ...

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

Delete template?

Save as template?